Les cartes consultables en ligne sont proposées au format PDF basse résolution. Elles peuvent être téléchargées et imprimées pour des besoins privés, mais sont protégées contre tout autre usage (voir "Licence de consultation").
Seuls les fichiers vendus au format Tiff haute résolution peuvent être exploités dans d'autres applications de type éditeur graphique ou SIG (voir "Licence d'utilisation").

CECI EST UN CONTRAT CONCLU ENTRE VOUS-MÊME ET L'INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DÉVELOPPEMENT (IRD, EPST FRANÇAIS). EN UTILISANT LES DOCUMENTS (COMME DÉFINI CI-DESSOUS) VOUS MARQUEZ VOTRE ACCEPTATION POUR ÊTRE LIÉ PAR TOUTES LES CLAUSES ET CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT.
Ce contrat de Licence d'Utilisateur Final concerne tous les fichiers numérisés du Laboratoire de cartographie appliquée de l'IRD. Veuillez le lire attentivement.

Le présent Contrat est un contrat de licence, et non un contrat de vente. L'IRD demeure propriétaire de ces fichiers et de toute copie que le présent Contrat vous autorise à exécuter.
Dès que vous acceptez ce Contrat, l'IRD vous accorde une licence non-exclusive pour utiliser les fichiers, à condition que vous acceptiez ce qui suit :

Les fichiers sont la propriété intellectuelle de l'IRD et de ses auteurs. Ils sont protégés en matière de droits d'auteurs par la législation française, par les dispositions des traités internationaux et par les lois applicables dans le pays où ils sont utilisés. Leur utilisation ne vous confère aucun droit de propriété, notamment. Le présent contrat ne vous accorde aucun droit de propriété intellectuelle sur les fichiers.

Si l'une quelconque des dispositions du présent contrat est jugée nulle et non exécutoire, cela n'affectera pas la validité de ses autres dispositions qui resteront applicables et exécutoires. Le présent contrat sera automatiquement résilié en cas de non respect de votre part de ses termes. Le présent contrat ne peut être modifié que par un écrit signé par un responsable autorisé de l'IRD.

L'IRD VOUS FOURNIT LES FICHIERS "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE DE QUELQUE SORTE. L'IRD ET SES AUTEURS NE GARANTISSENT PAS ET NE PEUVENT GARANTIR LES PERFORMANCES OU LES RÉSULTATS QUE VOUS POURRIEZ OBTENIR EN UTILISANT LES FICHIERS OU LA DOCUMENTATION. L'IRD ET SES AUTEURS NE DONNENT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, NOTAMMENT CONCERNANT LA NON-VIOLATION DE DROITS DE TIERS, LA QUALITÉ MARCHANDE OU L'ADÉQUATION À UN BESOIN OU À UN USAGE PARTICULIER. EN AUCUN CAS, L'IRD ET SES AUTEURS NE SERONT RESPONSABLES DE TOUS DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, ET NOTAMMENT DE TOUTES PERTES FAITES OU DE MANQUES À GAGNER, ET CELA QUAND BIEN MÊME UN REPRÉSENTANT DE L'IRD AURAIT ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. EN AUCUN CAS L'IRD ET SES AUTEURS NE SERONT RESPONSABLES DE QUELQUE RÉCLAMATION QUE CE SOIT ÉMANANT DE TOUT TIERS. L'application des présentes ne vous prive pas de vos droits relatifs à la garantie légale, dans la mesure où elle serait applicable. Pour le cas où vous auriez la qualité de consommateur, aucune des dispositions du présent contrat ne pourrait vous priver des droits d'ordre public, dont vous pourriez, le cas échéant, bénéficier en vertu de la loi applicable.

CECI EST UN CONTRAT CONCLU ENTRE VOUS-MÊME ET L'INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DÉVELOPPEMENT (IRD, EPST FRANÇAIS). EN UTILISANT LES DOCUMENTS (COMME DÉFINI CI-DESSOUS) VOUS MARQUEZ VOTRE ACCEPTATION POUR ÊTRE LIÉ PAR TOUTES LES CLAUSES ET CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT.
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